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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRISARD DAMPIERRE
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GROUPE BRISARD NOGUES INDUSTRIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE BRISARD NOGUES INDUSTRIE
Société Anonyme BRISARD DAMPIERRE

Numéro de dépôt :
3176910
Date de dépôt :
10/07/2002
Lieu de dépôt :
VESOUL
Date d'expiration :
10/07/2012
GROUPE BRISARD NOGUES INDUSTRIE de BRISARD DAMPIERRE

Présentation de la marque GROUPE BRISARD NOGUES INDUSTRIE

Déposée le 10 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) BRISARD DAMPIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VESOUL), la marque française « GROUPE BRISARD NOGUES INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRISARD DAMPIERRE domicilié(e) 5 rue Alfred Dornier,70180 DAMPIERRE SUR SALON - 70180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 206 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christophe BALLORIN AMPHYPOLIS domicilié(e) 8, rue Paul Verlaine,21000 DIJON - 21000 - France.

La marque GROUPE BRISARD NOGUES INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE BRISARD NOGUES INDUSTRIE est expirée depuis le 10 juillet 2012.

BRISARD DAMPIERRE a également déposé les autres marques suivantes : NOGUES , BRISARD NOGUES , GROUPE BRISARD NOGUES , BRISARD , GROUPE BRISARD INDUSTRIE


Société Anonyme BRISARD DAMPIERRE - 5 rue Alfred Dornier,70180 DAMPIERRE SUR SALON - 70180 - France - SIREN 390206381


Maître Christophe BALLORIN AMPHYPOLIS - 8, rue Paul Verlaine,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir : constructions métalliques ; minerais. Machines agricoles et machines-outils : moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.